05 Nov REGLEMENT INTERIEUR
I – Préambule TEAMSHELL est un organisme de formation. Le présent Règlement Intérieur a vocation à préciser certaines dispositions s’appliquant aux stagiaires des différentes formations organisées par TEAMSHELL. Le présent règlement intérieur a été établi conformément aux articles L6352-3 et L6352-4 et R6352-1 à R6352-15 du...